Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site hivtc.fr et la plateforme HiVTC sont édités par :
- HiVTC
- E-mail : contact@hivtc.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par : Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr.
3. Nature du service
HiVTC est un logiciel en ligne destiné aux entreprises de VTC et aux chauffeurs VTC (gestion de flotte, planning, réservations, devis, facturation), complété d’un annuaire public et d’un service de demande de réservation pour les passagers. HiVTC n’exerce pas l’activité de transport de personnes : les courses sont réalisées par les exploitants VTC inscrits, sous leur seule responsabilité. Les conditions détaillées figurent dans les conditions générales d’utilisation.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, la marque HiVTC, les logos, les visuels et le logiciel sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de HiVTC est interdite. Les contenus publiés par les professionnels inscrits (photos de véhicules, descriptions, logos) restent la propriété de leurs auteurs.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données et l’usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité et cookies. Pour exercer vos droits, écrivez à contact@hivtc.fr.
6. Signalement d’un contenu illicite
Tout contenu manifestement illicite (fiche, avis, photo) peut être signalé via la page Signaler un problème ou par e-mail. Le signalement est examiné dans les meilleurs délais et le contenu retiré s’il est illicite.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français.